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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCEP INTERNATIONAL
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PAPICEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPICEP
FRANCEP INTERNATIONAL S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3077670
Date de dépôt :
15/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2011
PAPICEP de FRANCEP INTERNATIONAL

Présentation de la marque PAPICEP

Déposée le 15 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCEP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPICEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 20 septembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCEP INTERNATIONAL domicilié(e) 25, Av Emile DUCLAUX BP 48, 19102 BRIVE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 157 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCEP INTERNATIONAL - France.

La marque PAPICEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPICEP est expirée depuis le 15 janvier 2011.

FRANCEP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : C.B.T.L (Concept Bactériologique à Technologie Linéaire) , FRANCEP , EUROCEP


FRANCEP INTERNATIONAL S.A.R.L - 25, Av Emile DUCLAUX BP 48, 19102 BRIVE Cedex - France - SIREN 404157638


FRANCEP INTERNATIONAL - France


Publication - Publication au BOPI 2001-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Republication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Fruits et légumes frais et surgélés.